Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE CHALET
Numéro de dépôt :
1068451
Date de dépôt :
01/03/1978
Lieu de dépôt :
ANNECY
Présentation de la marque LE CHALET
Déposée le 1 mars 1978 par TISSOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LE CHALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CHALET est expirée depuis le 1 mars 1988.
TISSOT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016